Mentions légales
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
I – PRIX ET MINIMUM DE COMMANDE
Les prix s’entendent hors taxe, départ « usine ». Les articles sont facturés au carton (pack). Le minimum de commande est de 400 euros HT.
II – LIVRAISON
Le délai moyen d’expédition est de 10 jours pour toute marchandise en stock. Ce délai n’est donné qu’à titre indicatif et sans engagement.
Les frais de transport sont les suivants :
1. En France
| Montant de la commande |
entre 400 et 599 €HT |
entre 600 et 800 €HT |
Supérieure à 800 €HT |
| Frais de port |
32 €HT |
37 €HT |
Franco de port |
2. En Europe
| Montant de la commande |
Entre 400 et 699 €HT |
Entre 700 et 1199 €HT |
Supérieure à 1200 €HT |
| Frais de port Zone 1 |
40 €HT |
55 €HT |
Franco de port |
| Frais de port Zone 2 |
60 €HT |
75 €HT |
Franco de port |
Zone 1 : Allemagne, Andorre, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suisse
Zone 2 : Autriche, Danemark, Estonie, Finlande, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Norvège, Pologne, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède
3. Hors-Europe
Nos produits sont vendus Ex-Works St Sauveur (31790) : le client se charge d’organiser le transport de la marchandise au départ de notre stock.
III – CONDITIONS DE REGLEMENT ET ANNULATION
Les commandes sont réglées en prépaiement sur la base d’une facture proforma. Le règlement de la première commande est encaissé au départ de la livraison. Pour les commandes suivantes et pour la France uniquement, les règlements sont encaissés à 30 jours nets, date de livraison.
Le délai d’annulation d’une commande est de 2 semaines à compter de la réception de la facture proforma. Passé ce délai, aucune annulation ne sera acceptée.
Nous acceptons les règlements par chèque (pour la France uniquement), par virement ou par carte bancaire. Le contre-remboursement est accepté, mais engendre des frais additionnels de 15 €. Le délai d’annulation d’une commande est de 2 semaines à compter de la réception de la facture proforma. Passé ce délai, aucune annulation ne sera acceptée.
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